DROIT à l’IMAGE
Nous recueillons le consentement des adhérents de la SAB préalablement à la diffusion de leur image, en même temps que le renouvellement de la cotisation
Selon l’article 226-1à 226-8 du code pénal, tout individu jouit d’un droit au respect de sa vie privée ainsi que d’un droit à l’image.
Si vous constatez un manquement, envoyez un mail à Nicole Joussé (nicolejousse@gmail.com) pour correctif.